Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de prestation de services » au format Word et PDF. Ce document sert à encadrer la relation contractuelle entre un prestataire et un client, en définissant précisément l’objet de la mission, les obligations de chacune des parties, les modalités financières, la propriété intellectuelle, la confidentialité, les … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de prêt familial sans intérêt » aux formats Word et PDF. Ce document sert à formaliser un prêt consenti entre proches sans application d’intérêts, en précisant le montant, les modalités de remboursement, les obligations fiscales éventuelles et les conditions de preuve et de recours. Il facilite … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de formateur occasionnel » au format Word ou PDF. Ce document est conçu pour formaliser la mission ponctuelle d’un formateur auprès d’un organisme de formation ou d’un établissement employeur, en précisant les éléments essentiels : objet et description de la mission, durée et plafond légal d’intervention, … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de management d’artiste » aux formats Word et PDF. Ce document type sert à formaliser la relation entre un artiste et son manager en précisant l’objet du mandat, la durée, les obligations réciproques, la rémunération, les modalités de gestion des recettes, les dispositions relatives à la … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat Étudiant — Vacances scolaires » aux formats Word et PDF. Le document proposé est un contrat de travail à durée déterminée adapté aux recrutements d’étudiants pour la période des vacances scolaires : il formalise les dates et la durée de la mission, la qualification, la rémunération, … Leggi tutto