Cette page permet de télécharger le modèle de Contrat d’entretien de chaudière à titre gratuit au format Word et PDF. Ce document sert à formaliser, pour les parties concernées, une prestation d’entretien de chaudière offerte gratuitement, en précisant l’étendue des opérations prises en charge, les exclusions, les responsabilités et les modalités pratiques (dates, durée, renouvellement, … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de location de parking » au format Word ou PDF. Ce document type sert à formaliser la mise à disposition d’une place de parking, d’un garage ou d’un box entre un propriétaire et un locataire, en précisant les droits et obligations de chaque partie (durée, loyer, … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de maintenance » aux formats Word et PDF. Le document type mis à disposition sert à formaliser les engagements réciproques entre un prestataire et un client pour la maintenance d’équipements, d’installations ou de logiciels : périmètre des prestations, modalités d’intervention, niveaux de service (SLA), durée, prix, … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat d’auto-entrepreneur à titre gratuit » au format Word ou PDF. Ce document sert à formaliser une prestation fournie gratuitement par un auto-entrepreneur à un bénéficiaire, en précisant les obligations de chacune des parties, les modalités d’exécution, les questions de propriété intellectuelle, de confidentialité, d’assurance et de … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de partenariat » aux formats Word et PDF. Le document proposé est un contrat type destiné à formaliser la relation entre une collectivité ou une administration publique et un partenaire privé chargé, selon le cas, de financer, concevoir, réaliser, exploiter et/ou maintenir un ouvrage, un équipement … Leggi tutto