Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de sponsoring » aux formats Word et PDF. Ce document type est conçu pour formaliser la relation entre un sponsor et un sponsorisé en précisant les obligations réciproques, la nature et la durée du soutien, les modalités de visibilité, les droits d’exploitation de l’image, les conditions … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat entre fournisseur et acheteur » aux formats Word et PDF. Le document est un contrat-type destiné à encadrer la fourniture de biens ou de services entre un fournisseur et un acheteur en précisant les obligations réciproques, les modalités de prix et de paiement, les conditions de … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle de Contrat d’hivernage de camping-car au format Word et PDF. Ce document sert à formaliser les conditions de dépôt et de stockage d’un camping‑car chez un prestataire d’hivernage : il définit les obligations respectives du propriétaire et du gestionnaire, la description du véhicule et des prestations fournies, les … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de saillie de chien entre particuliers » aux formats Word et PDF. Ce document sert à formaliser les modalités d’une saillie entre deux propriétaires particuliers, en précisant l’identification des chiens, les conditions sanitaires exigées, les obligations financières et les responsabilités de chacune des parties. Le modèle … Leggi tutto
Cette page vous permet de télécharger le modèle « Contrat de confiage (cheval) » aux formats Word et PDF. Ce document type est conçu pour formaliser la remise gratuite d’un équidé à un dépositaire selon les règles du prêt à usage (commodat) : il précise l’identité des parties, l’état de l’animal, les obligations de soin … Leggi tutto