Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de prêt familial sans intérêt » aux formats Word et PDF. Ce document sert à formaliser un prêt consenti entre proches sans application d’intérêts, en précisant le montant, les modalités de remboursement, les obligations fiscales éventuelles et les conditions de preuve et de recours. Il facilite … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de formateur occasionnel » au format Word ou PDF. Ce document est conçu pour formaliser la mission ponctuelle d’un formateur auprès d’un organisme de formation ou d’un établissement employeur, en précisant les éléments essentiels : objet et description de la mission, durée et plafond légal d’intervention, … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de management d’artiste » aux formats Word et PDF. Ce document type sert à formaliser la relation entre un artiste et son manager en précisant l’objet du mandat, la durée, les obligations réciproques, la rémunération, les modalités de gestion des recettes, les dispositions relatives à la … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Lettre de désistement concernant un compte bancaire » aux formats Word et PDF. Ce document sert à formaliser votre demande de clôture d’un compte bancaire et à indiquer clairement les modalités de transfert du solde, les pièces justificatives jointes et le retour ou la destruction des moyens … Leggi tutto
Cette page vous permet de télécharger le modèle « Lettre de désistement pour une chambre universitaire » aux formats Word et PDF. Ce document sert à informer formellement la direction d’une résidence universitaire de votre volonté de renoncer à une réservation de chambre, à demander le remboursement de l’avance versée le cas échéant et à … Leggi tutto