Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de conciergerie » au format Word ou PDF. Ce document est un contrat-type destiné à encadrer la relation entre un propriétaire et une société de conciergerie pour la gestion locative de courte durée d’un bien immobilier. Il formalise les prestations confiées, les conditions financières, les responsabilités, … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de coworking » au format Word ou PDF. Ce document type sert à formaliser les conditions d’accès et d’utilisation d’un espace de coworking, en précisant les prestations fournies, la durée, les modalités financières, les obligations de chacune des parties et les règles de fonctionnement. Il constitue une base … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de prêt à un salarié » aux formats Word et PDF. Ce document sert à formaliser par écrit l’octroi d’un prêt consenti par l’employeur à un salarié, en précisant le montant, les modalités de mise à disposition des fonds, le calendrier et les conditions de remboursement, … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat de sponsoring » aux formats Word et PDF. Ce document type est conçu pour formaliser la relation entre un sponsor et un sponsorisé en précisant les obligations réciproques, la nature et la durée du soutien, les modalités de visibilité, les droits d’exploitation de l’image, les conditions … Leggi tutto
Cette page permet de télécharger le modèle « Contrat entre fournisseur et acheteur » aux formats Word et PDF. Le document est un contrat-type destiné à encadrer la fourniture de biens ou de services entre un fournisseur et un acheteur en précisant les obligations réciproques, les modalités de prix et de paiement, les conditions de … Leggi tutto